Je pensais terminer cette campagne électorale sur une note très positive (voir mon dernier billet), mais la liste du maire sortant en a décidé autrement. Une campagne électorale est un moment de démocratie où c’est l’occasion pour les citoyens de s’exprimer. Comme n’importe quel citoyen, j’avais des choses à dire, j’avais envie de les dire, et j’ai utilisé les nouveaux moyens de communication pour m’exprimer.

Voici l’article sur le site de la liste du maire sortant qui m’est consacré : http://www.port-mort.net/index.php?page=detracteur et voici ma réponse : http://www.bonnevault.net/page/La-reponse-du-detracteur.aspx

Je suis qualifié par la liste du maire sortant de « candidat de l’école ». Personne ne peut nier qu’il y a un réel problème dans notre école communale… plus besoin de détailler les problèmes : il n’y a qu’à voir les nombreux messages des parents sur ce blog et le message de Mr Porone. Il y a aussi un autre signe qui aurait dû mettre la puce à l’oreille de la liste du maire sortant : la difficulté qu’ils ont eue pour trouver un parent d’élève à mettre sur leur liste. Au lieu de prendre la mesure du problème et de le régler, la municipalité sortante a préféré l’ignorer. Quelle plus belle preuve que de livrer à une semaine des élections 7 ordinateurs à une école où 4 mois avant tout allait soit disant bien, et que le seul problème était que ma compagne  n’arrivait pas à s’intégrer ? Le problème de l’école est bien plus profond qu’un simple arrosage de 6000€ à quelques jours d’une élection, il y a réel besoin de clarifier les rôles, les droits et les devoirs de chacun. Quel autre choix j’avais alors de pointer du doigt un problème qu’une municipalité sortante niait (toute irréprochable et compétente qu’elle soit)?

J’ai alors choisi de vivre complètement ce grand moment démocratique en faisant campagne. Bien conscient que de pointer du doigt un problème dans l’école ne légitime pas une candidature, j’ai évoqué dans mon blog de nombreux sujets. Certains sujets on été abordé sur le ton de l’ironie, d’autres sur le ton de l’humour, d’autres étaient polémiques, et d’autres étaient de véritables sujets de fond. Comme beaucoup de Pormortais, Mr Lordi et Mme Alquier ont pu prendre la parole sur ce blog… je vous laisse rechercher pour vous rendre compte de la qualité de leur interventions. Je considère donc qu’ils n’avaient rien à redire sur les nombreux articles concernant l’intercommunalité, le cadre de vie, le lien social, la démocratie locale ni bien sûr sur l’école. J’ai par contre de mon coté pleinement joué mon rôle de citoyen en participant à la rubrique « nos échanges » sur le site de la liste du maire sortant.

La liste du maire sortant choisit donc à 3 jours du scrutin de répondre de manière très offensive à son « détracteur »… elle en a pleinement le droit. J’apprécie à sa juste valeur cette reconnaissance tardive, mais permettez moi de trouver la ficelle un peu grosse. Je me fais reprocher dans cette offensive de vouloir défendre l’école (j’accepte), des attaques personnelles (j’accepte aussi), et trois articles que j’ai écrits. Le premier article est celui où j’avais affiché les photos de trois candidats présents sur la liste du maire sortant qui avait été élus en 1989. Dans cet article, je me moque avant tout de moi, et en aucun cas je n’ai écrit ce qui est affirmé. Si ces trois personnes se sont senties blessées par cet article, je m’en excuse. Le plus simple aurait quand même été de me demander de retirer cet article. Le deuxième article concerne le comité des fêtes où l’on me reproche de comparer des choses non comparables alors que dans l’article il est bien précisé « On ne peut bien sûr pas comparer : les activités proposées sont différentes ». Dans le dernier article, je pense que c’est mon langage qui n’a pas plu. J’ai voulu faire un jeu d’esprit en disant que choisir l’assainissement individuel c’était choisir « à chacun sa merde »… je vous l’accorde, je suis mauvais quand je veux faire des jeux d’esprit, mais tout le monde aura je pense compris l’image. En aucun cas je ne remets en cause ce choix de l’assainissement individuel que je qualifie de « judicieux ». Puisque la liste du maire sortant daigne enfin en cette fin de campagne prendre en compte mes écrits, je serais curieux d’entendre ce qu’ils ont à dire sur les articles suivants :

http://www.bonnevault.net/post/Le28099ecole.aspx
http://www.bonnevault.net/post/Le-village2c-le-cadre-de-vie.aspx
http://www.bonnevault.net/post/Vous-avez-dis-c2ab-souci-de28099equite-c2bb-.aspx
http://www.bonnevault.net/post/Encore-et-toujours-de-lintercommunalite.aspx
http://www.bonnevault.net/post/La-campagne-commence.aspx
http://www.bonnevault.net/post/Vous-avez-dit-developpement.aspx
http://www.bonnevault.net/post/Intercommunalite_1.aspx
http://www.bonnevault.net/post/I-have-a-dream.aspx

Je vous concède volontiers le fait de ne pas avoir fait de véritable programme, mais vous constaterez en lisant ces articles que je ne manque pas d’idées ni de convictions. J’ai également pris dans ma profession de foi des engagements forts (que je sois élu ou non).

De quoi la liste du maire sortant a-t-elle peur ? D’un peu de contradiction ? Elle en a visiblement besoin.

Un dernier point que je tiens à préciser. Dans une commune de moins de 2500 habitants, même quand un bilan est bon, cela donne quand même le droit à un citoyen de vouloir s’impliquer dans l’action communale sans forcément obtenir l’accord de l’équipe sortante. Je me présente à cette élection pour la première fois au même titre que 8 autres candidats… sans le consentement de la municipalité sortante mais pas avec moins de volonté de m’investir et de faire avancer les dossiers. Dimanche 9 mars, vous avez l’occasion de voter pour une personne qui n’a pas obtenu le label « approuvé par les sortants » mais qui a ses qualités et ses défauts, qui n’hésitera pas à prendre la parole (la sienne comme la vôtre), qui n’hésitera pas à s’opposer quand cela sera nécessaire, et à être constructif la plus part du temps.

Nous avons tous reçu aujourd’hui la propagande électorale de la liste du maire sortant. Pour cette fois, la liste a utilisé les services des papillons blancs de l’Eure (un Etablissement et Service d’Aide par le Travail) et a utilisé du papier recyclé. Cette initiative est à saluer.

Il y a dans cette communication un nouvel élément qui n’était pas encore sur le site Internet de l’équipe sortante. On apprend que nous avons des « chemins ruraux, déjà tous classés et répertoriés ». C’est une bonne nouvelle. Le chemin de la côte du Thuit et le chemin de la Catignole font-ils parti de ces chemins ?

Aujourd’hui a été une grande journée pour notre école communale : la municipalité sortante a enfin daigné fournir des ordinateurs. Nous avons donc eu le droit dans la propagande électorale à la phrase suivante :

Nous allons reprendre l’investissement et l’entretien du matériel informatique en gestion communale, sept micros ordinateurs portables ont déjà été achetés afin de ne pas pénaliser la formations des enfants scolarisés.

Sur 7 années de mandat, les enfants scolarisés n’auront été pénalisé que pendant 6 ans et 51 semaines. Merci à la municipalité sortante pour cette « semaine informatique » qui s’annonce.

Lorsque j’avais demandé des précisions sur le non investissement en matériel informatique (http://www.bonnevault.net/post/La-campagne-commence.aspx), j’avaiis eu le droit à la réponse suivante :

Concernant la gestion du matériel informatique, une partie du matériel n'était pas géré par la commune car celui-ci a été mis à disposition des instituteurs de l'école par l'Éducation Nationale. Il n'appartient donc pas à la commune. L'Éducation Nationale a au début effectué la maintenance et puis s'en est désengagée, laissant du matériel avec un statut imprécis.

Il faut savoir lire entre les lignes. Au moment où la liste emmenée par le maire sortant écrivait ceci, la municipalité sortante n’avait pas acheté un seul ordinateur pour l‘école en 7 ans de mandat, alors que c’était de sa compétence. Etre élu, c’est faire des choix. La municipalité sortante a fait des choix en préférant par exemple investir dans des stores plutôt que d’acheter des ordinateurs. Je respecte les choix des élus, mais il faut les expliquer et les assumer.

Quand il s’agit de taper sur les doigts de parents d’élèves dans le journal de Port-Mort parce qu’ils ont transporté de la nourriture entre la boucherie et l’école dans une voiture climatisée plutôt que dans une glacière, la municipalité sortante sait être très pointilleuse. Je vais l’être à mon tour. Parce que l’éducation nationale a fourni à un moment à l’école des ordinateurs, la municipalité sortante a dû croire que l’éducation nationale prenait en charge la compétence « matériels informatiques des écoles élémentaires ». Je donne un petit conseil à mes concitoyens : n’enlevez jamais une mauvaise herbe de nos espaces verts, sinon la municipalité sortante va en déduire que vous prenez en charge la compétence « espaces verts ». La municipalité sortante le sait très bien, il est possible de transférer des compétences (à l’intercommunalité ou à des syndicats par exemple) ou d’en déléguer (il faut pour cela une convention). J’ai eu beau éplucher les comptes rendus des conseils municipaux dont je dispose, je ne trouve pas trace d’un vote qui entérine le transfert ou la délégation de la compétence « matériels informatiques des écoles élémentaires ». Je demande donc à la liste emmené par le maire sortant la chose suivante :

• Soit de bien vouloir me communiquer le compte rendu du conseil municipal qui transfère ou délègue cette compétence (ainsi que celui qui entérine le retour de cette compétence dans le giron communal).
• Soit de bien vouloir corriger sa profession de foi sur son site Internet en utilisant par exemple une phrase du genre : « nous n’avons pas acheté d’ordinateurs pendant 6 ans et 51 semaines parce que… ».
• Soit de bien vouloir me montrer textes de lois et réglementaires à l’appui que je raconte n’importe quoi et je présenterai toutes mes excuses.

Dans l’attente d’une réponse de la liste du maire sortant, permettez moi de penser que l’équipe sortante continue d’être intellectuellement malhonnête.

Parlons un peu maintenant de l’historique de ces ordinateurs portables. En décembre, Mme le Maire avait discuté avec les enseignants de la possibilité de faire une salle informatique dans l’ancien logement de fonction moyennant quelques travaux. Le vendredi 25 janvier au matin, la directrice de l’école reçoit un coup  de téléphone lui demandant de passer le soir en mairie. C’était pour annoncer aux enseignants que la commune allait finalement acheter des ordinateurs portables plutôt que de faire une salle informatique. Ceci a été voté en conseil municipale le 30 janvier, et les ordinateurs sont arrivés ce matin dans les classes. Voici ce que la municipalité sortante appelle la « concertation avec les enseignants ». Et voilà comment la municipalité sortante engage une dépense de 6000€ en 5 jours et à un mois des élections.

Lors de son premier mandat, l’équipe sortante se prévalait d’avoir « toujours appuyé et encouragé les actions scolaires pour que l’éducation des enfants soit la meilleure possible ». Je vous invite à lire de bilan de l’équipe sortante sur l’école (http://www.port-mort.net/index.php?page=bilan_04). C’est le strict minimum qu’une municipalité pouvait faire… et encore, certains sont fatigués de se battre pour obtenir le minimum. Comment faire autrement que d’accueillir les enfants dans des murs, leur permettre d’utiliser des sanitaires décents, et de les faire manger à l’abri des intempéries ? A la lecture de ce bilan, les parents qui connaissent l’école ont quand même du esquisser un large sourire, en pensant à la peinture refaite, au portail changé et aux stores remplacés. J’ai beau chercher : les termes « actions scolaires » et « éducation » ont complètement disparu du bilan de ce dernier mandat… et pour cause.

Les enseignants ont tenté de pallier aux manquements de la municipalité sortante en utilisant la coopérative scolaire (dont ce n’est pas le rôle) pour acheter le matériel pédagogique nécessaire au fonctionnement de l’école. Cela a eu pour effet de lasser les parents qui ne comprenaient pas où passait l’argent récolté par les actions qu’ils menaient.

Lors du dernier conseil municipal du mandat, l’achat d’ordinateurs pour l’école a été voté (les premiers en 7 ans de mandat… il était temps, il ne restait plus qu’un mois avant les élections). La lecture du programme de l’équipe sortante pour le prochain mandat le confirme : ça y’est, la municipalité sortante a enfin pris la mesure du problème et entend assumer ses compétences.

Il nous faut maintenant regarder vers l’avenir, et j’ai des propositions concrètes à formuler pour le prochain mandat :

• Préciser à chaque rentrée scolaire quels sont les rôles et prérogatives des différents acteurs qui participent à la vie scolaire (enfants, enseignants, parents, mairie, personnel municipal, inspection académique, intervenants extérieurs, …). Il est primordial que tout le monde connaisse et respecte les rôles et prérogatives de chacun pour tendre vers une vie scolaire apaisée où tout le monde peut s’épanouir.
• Financer chaque année un bus par cycle pour une sortie pédagogique. Cela permettra aux enseignants de se concentrer sur le contenu pédagogique qu’ils souhaitent donner à la sortie… la commune s’occupant de la partie logistique.
• Favoriser une fois tout les deux ans un projet de classe transplantée. L’objectif, est qu’au sortir de l’école, chaque élève ait connu une expérience de vie en collectivité loin du cercle familial.
• Créer une salle informatique. Nous sommes en 2008 : une commune qui se respecte et qui veut se projeter dans l’avenir, ne peut raisonnablement pas se passer d’une salle informatique. Il faudra trouver dans la commune le lieu adéquat, et tenter d’utiliser au maximum la salle en l’ouvrant également a des associations sous conditions.
• Participation à l’achat d’un livre « symbolique » (je pense à un dictionnaire, mais il y a sûrement d’autres pistes à explorer) pour les élèves de CM2 qui quittent l’école.
• Favoriser la création d’une véritable association des parents d’élèves. Ne pas hésiter à passer avec cette association des conventions pluriannuelles (je pense a un pédibus et à l’organisation de la kermesse). Le but étant de pérenniser cette association.

J’entends déjà des grincheux penser que tout cela va peser lourdement sur les finances de la commune. Franchement, qui y’a-t-il d’exceptionnel dans ces propositions ? C’est tout juste ce qui se passe dans l’immense majorité des communes. Ce qu’il faut avant tout, c’est de l’envie, et aimer partager du temps avec les enfants, les parents et les enseignants.

Charlot remercie Talleyrant.

Talleyrand le sait maintenant, ma plume bien qu’étant aiguisée, n’est pas des plus légères. Elle devient même de plus en plus laborieuse en ce début de campagne officielle. Je me délecte de lire un texte à faire pâlir de jalousie un Henri Guaino au sommet de son art… et son art est grand : il nous a fait avaler la fracture social de Chirac, et un Sarkozy se réclamant de Jaurès et de Léon Blum.

Vous vous demandez peut-être ce que vient faire Talleyrand dans cette campagne électorale… allez savoir. Mais au fait, qui est Talleyrand ? Et quel est le rapport avec Port-Mort ? Un certain André Castelot (bien connu à Port-Mort), a publié en 1980 un ouvrage intitulé « Talleyrand ou le cynisme ». On peut trouver un autre ouvrage sur Talleyrand intitulé « Talleyrand ou L'art de rouler tout le monde »… tout un programme.

Une campagne électorale comporte des symboles. La première communication papier est un symbole fort pour une équipe car c’est la première fois qu’elle communique massivement vers la population… il faut faire bonne impression. C’est à cette occasion que généralement les colistiers sont mis à contribution pour payer les frais d’impression… c’est une des première fois (d'une longue série si ils sont élus) qu’ils engagent de l’argent collectivement suite à des critères établis.

En regardant les programmes (depuis 1995), on pouvait s’attendre à ce que ce premier flyer soit imprimé sur du papier de qualité écologique, et qu’il soit imprimé par une entreprise de la CCAE… on manque cruellement de taxe professionnelle dans la CCAE. Et bien non, ce premier flyer a été imprimé par le site internet www.promo-flyer.com. Visiblement l’économie des quelques euros pour chacun des colistiers a primé sur le symbole. Pour information, un imprimeur aux Andelys aurait pu faire le travail pour 0€25 par flyer, et pour moins cher que les tarifs trouvés sur www.promo-flyer.com, un imprimeur d’EMS pouvait faire des flyers avec des encres végétales (c’est semble t-il plus écologique que l’utilisation de papier de qualité écologique)… mais sans la couleur ni le papier glacé.
Ce n’est bien sûr pas à cause de ce premier flyer que le réchauffement climatique va s’aggraver ni que la CCAE va voir ses recettes fiscales diminuer, mais on peut quand même en tirer de bonnes pratiques pour la rédaction des appels d’offres :

• Intégrer des clauses environnementales dans les appels d’offre
• Intégrer des clauses géographiques dans les appels d’offre (à vérifier si cela est légal)

J’ai reçu une interrogation d’un parent d’élève… évidement anonyme, mais comme elle est étayée, je la reprends à mon compte.

Voici ce que l’on peut donc lire dans le dernier compte rendu du conseil d’école de Port-Mort :

De même qu'une sortie découverte en forêt de Bizy pourrait être programmée. Pour palier au problème du coût de transport, le car de la CCAE  pourrait être emprunté.

Ce à quoi répond Mme Alquier: " le car doit rester disponible pour les transports scolaires y compris le midi"

Et voici ce que l’on peut lire dans le compte rendu du conseil d’école de Boisemont en date du 31 mars 2007 :

Merci à la CCAE de mettre à disposition un car avec chauffeur ce qui rend possibles de nombreuses sorties qui ne le seraient plus à cause du coût toujours plus important des transports.

• 06/04/07 : classes CP/CE1 et CE1/CE2 - Musée des Antiquités et visite de la Cathédrale pour ses vitraux à Rouen.
• 11/05/07 : classe CE1/CE2 - Rencontre avec les élèves de l'école G. Pompidou et visite du Château Gaillard aux Andelys.
• 18/06/07 : classes CP/CE1 et CE1/CE2 - Visite de Rouen avec le petit train touristique, le matin. La vie de château à Martainville, l'après-midi.
• 22/06/07 : classes GS/CP et CE2/CM1 - Jardin des Plantes et Muséum d'Histoire Naturelle à Rouen.
• dates non fixées : classe d'eau avec la CCAE pour les maternelles.

Doit-on comprendre que ce n’est plus possible d’utiliser le bus de la CCAE depuis la dernière rentrée scolaire ?

J’avais préparé un article qui ressemblait fortement à une agression en règle suite à l’article de la semaine dernière dans l’Impartial qui nous informait de la mauvaise santé de la CCAE et de la réduction des services de la voirie et de la jeunesse… mais on est maintenant dans la période des projets et c’est très bien.

J’ai déjà fait un post sur la CCAE (http://www.bonnevault.net/post/Intercommunalite.aspx), je vous conseille de le relire avant de lire ce qui va suivre. Pour rafraichir un peu les mémoires, c’est une délibération du conseil municipal du 30 juin 2003, qui a permis de transférer les compétences voirie, jeunesse et petite enfance suite à une décision prise par le Conseil Communautaire lors de sa séance du 24 juin 2003.

J’adhère pratiquement à tout le programme proposé par l’équipe sortante pour les prochaines élections municipales. Ma vision de l’intercommunalité est par contre assez différente de l’équipe sortante. Je vais donc présenter ma conception de l’Intercommunalité.

Je reprends une phrase du bilan de l’équipe sortante sur l’intercommunalité :

Aucun impôt n'est prélevé sur les habitants par l'intermédiaire de la taxe d'habitation ou de la taxe foncière. Elle prélève exclusivement la taxe professionnelle.

Ben oui… c’est peut-être justement pour ça que la CCAE n’était pas viable (désolé, je parle déjà au passé… mais quand on se présente devant le suffrage universel il faut être visionnaire). Il y a juste à ouvrir les yeux et à compter les entreprises sur le territoire de la CCAE… comment faire fonctionner une telle structure uniquement avec de la taxe professionnelle. Des chiffres valent mieux qu’un long discours (je vais quand même faire de grosses simplifications, mais l’esprit est là). Si on prend Gaillon, les recettes des impôts  locaux sont passées de 4,7 millions d’euros en 2002 à 1,8 millions d’euros en 2004 (soit une division par 2,6). Si on prend les Andelys, les recettes impôts  locaux sont passées de 4,3 millions d’euros en 2002 à 2,7 millions d’euros en 2004 (soit une division par 1,6). Cette chute s’explique par le transfert de la taxe professionnelle. En gros EMS est riche parce qu’elle est financée par la taxe professionnelle, et la CCAE est pauvre parce qu’elle est financée par la taxe professionnelle.

Alors oui Gaillon a vu ses recettes fiscales fortement amputées par rapport aux Andelys, mais il n’a échappé à personne que sur le territoire d’EMS (donc également sur Gaillon) il y a des zones d’activités qui se créent, que le mot culture à un sens, que mot jeunesse à un sens, que l’on peut accéder à une piscine et a des équipements sportifs toute l’année… je vous laisse comparer avec les services rendus par la CCAE.

Du point de vue du citoyen (donc du contribuable), la CCAE ce n’est pas qu’une administration supplémentaire, ce sont également des services proposés à la population. Qui y’a-t-il de choquant à ce que ces services soient financés pour partie par notre taxe foncière et notre taxe d’habitation ? Puisque l’on transfert des compétences à la CCAE, il faut aussi lui transférer de la fiscalité. Ne me faites pas dire ce que je n’ai pas dit, je ne parle pas d’une création d’impôt mais d’un transfert.

Nous défendrons une intercommunalité juste au sein de la Communauté de Communes pour que celle-ci ne se développe pas au détriment de notre village, mais dans un souci d'équité.

J’avoue avoir un peu de mal à comprendre. Je comprends qu’il y a la volonté de défendre l’intérêt particulier de la commune au sein de la communauté de communes… comme toutes les communes de la CCAE. Et quand les 21 communes qui composent la CCAE défendent toutes leurs intérêts particuliers, c’est l’intérêt collectif qui en pâtit. Exemple le plus flagrant : pas une seule zone d’activités développée depuis la création de la CCAE. Actuellement il est presque impossible à une entreprise industrielle ou à une grosse entreprise de services de s’implanter ou de s’étendre sur le territoire de la CCAE (pensez à l’extension récente d’Alland et Robert sur le territoire d'EMS plutôt qu sur le territoire de la CCAE). Et oui, la CCAE est pauvre car elle se finance par la taxe professionnelle, mais ne fait rien pour développer l’activité économique (et ainsi augmenter la taxe professionnelle perçue). Oups, pardon, elle développe le commerce rural. Notre communes est bien placée pour savoir à quel point c’est important, mais ça ne peut pas suffire à générer la taxe professionnelle nécessaire au bon fonctionnement de la CCAE.

Ma volonté, c’est que l’intercommunalité réussisse. Il est évidement souhaitable que les intérêts collectifs convergent vers les intérêts individuels des communes, mais l’intérêt collectif doit primer sinon on ne fait rien. C’est exactement comme dans notre commune, la commune a autorisé (je ne sais pas si le terme « autorisé » est juste, je connais très mal le dossier, mais elle était apparemment favorable) l’extension de l’usine Alland et Robert dans les années 2000 car c’était bon pour l’intérêt collectif de la commune. C’était moins bon pour certains intérêts individuels, mais l’intérêt collectif a primé sur les intérêts individuels. Je ne veux pas juger ici si l’extension de l’usine Alland et Robert dans les années 2000 était bonne ou non pour l’intérêt collectif. Je n’étais pas là à l’époque et je ne connais pas le dossier. J’utilise juste un exemple parlant pour lequel la commune a jugé que l’intérêt collectif était supérieur aux intérêts individuels. Une intercommunalité doit fonctionner de la même façon : faire primer l’intérêt collectif sur les intérêts individuels. Il y aura forcement à un moment ou un autre où notre commune n’y trouvera pas son intérêt, mais le principal, c’est qu’au final toutes les communes s'y retrouvent.

Un tel fonctionnement est-t-il possible à la CCAE ? Moi je n’en sais rien, seule Mme Alquier le sait. De toutes les façons, il faut attendre les nouveaux conseils (communaux et intercommunaux) pour y voir plus clair. Il ne faut quand même pas s’interdire de regarder vers EMS, communauté vers laquelle nous sommes naturellement tournés (même si c’est très compliqué de changer d’intercommunalité)… nous subissons les nuisances des usines en face de nous, nous pourrions peut-être également profiter un peu de la taxe professionnelle que ces usines génèrent. On peut également penser à une intercommunalité élargie de Gaillon aux Andelys… il ne faut pas s’interdire de penser.

Ce soir en rentrant de l’hôpital, j’ai eu l’agréable surprise de trouver dans ma boite aux lettres une communication de l’équipe sortante pour les prochaines élections municipales. Grosse déception à la lecture de ce que je croyais être un programme, mais ce n’était en fait que des thèmes qui sont développés sur le site http://www.port-mort.net et là, c’est très complet.

J’ai bien sûr beaucoup à dire… je le fais donc sur mon blog (je sais que ça sera lu).

Comme je l’ai déjà dit, le bilan est globalement bon, et il est très bien défendu (tout particulièrement le bilan de l’école…)… chacun peut se faire son idée. Le programme est lui aussi très bon (tout comme l’étaient les programmes de 1995 et 2001).

Il y a quand même deux phrases dans le projet pour l’école qui me font hurler :

« Nous allons reprendre l'investissement et l'entretien du matériel informatique en gestion communale »

Ha bon, la gestion n’est pas communale ? Elle est comment alors intercommunale (comme pour la communauté de communes de pays de Conches) ? Où alors il y a une convention de passée avec un autre organisme ?

Bon, je suis dans une démarche constructive, je corrige ce point du programme. Il faut en fait lire « Nous allons reprendre l'investissement et l'entretien du matériel informatique que nous avions oublié ».

Pour partir sur des bases saines, voici un article du code de l’éducation (ce code s’applique aussi à Port-Mort) :

Art. L 212-4. - La commune a la charge des écoles publiques. Elle est propriétaire des locaux et en assure la construction, la reconstruction, l'extension, les grosses réparations, l'équipement et le fonctionnement.

D’autres dépenses obligatoires sont précisées dans l’article L 212-5. D’une manière générale, ce qu’il faut retenir c’est que l’état rémunère le personnel enseignant, et la commune fait tout le reste (c’est une lourde charge, mais c’est la loi).

Donc je repose ma question, puisque ce n’est pas la commune qui gére des équipements qui relèvent de l’article L 212-4 du code de l’éducation, c’est qui ? Y-a-t-il eu une convention de passée ? Est-ce une compétence transférée à la CCAE qui va revenir à la commune ?

Une partie du budget impartie jusqu'alors à la coopérative scolaire, sera portée au budget d'investissement de la commune pour l'achat de matériel pédagogique géré par la commune.

Avec cette phrase, j’ai vraiment un gros doute. Moi je comprends que jusque là, la commune finançait la coopérative scolaire (800€ par an) pour que l’école achète du matériel pédagogique, mais qu’elle veut maintenant reprendre le contrôle de ce budget. Cela tombe bien, ce n’est pas le rôle d’une coopérative scolaire d’acheter du matériel pédagogique. L’achat de matériel pédagogique est effectivement une très bonne idée pour permettre aux enseignants de travailler (un peu comme une voiture pour un taxi) et relève de l’article L 212-4 du code de l’éducation (donc à la charge de la commune). Le matériel pédagogique est géré par la commune et est mis à disposition des enseignants pour enseigner… tout comme la commune gère de l’outillage qu’elle met à disposition des agents communaux pour effectuer les travaux. Je ne vois pas bien ce que vient faire la coopérative scolaire dans tout ça. Ce sont deux mesures distinctes : la première, c’est que l’équipe sortante à comme projet d’acheter du matériel pédagogique (et ça c’est vraiment une bonne nouvelle… l’école en manque),  et la deuxième, c’est que l’équipe sortante a comme projet de réduire la subvention à la coopérative scolaire (c’est un projet qui se défend…).

C’est une circulaire du 18 février 1948 qui expose les principes de la coopération scolaire. Une coopérative scolaire est un outil pédagogique géré par les élèves avec le concours des enseignants. Les enfants peuvent tout aussi bien choisir d’acheter un synthétiseur, aider une école d’un pays sous-développé en achetant des livres, faire une sortie pédagogique,… . Ca c’est l’idéal, dans le monde réel, les enseignants orientent « fortement » les enfants et la coopérative scolaire permet de donner un peu de souplesse financière à l’école. La souplesse financière peut être réalisée en mettant en place une régie des dépenses plutôt que d'utiliser la coopérative scolaire.

<humour>Mais ça y’est, j’y suis, c’est avec la coopérative scolaire que la commune a passé une convention pour gérer l’informatique ? Et comme la gestion de l’informatique va redevenir communale, c’est pour cela que la subvention de la coopérative va être réduite ?</humour>

Bon, soyons clair : depuis plusieurs années, la coopérative scolaire est utilisée pour acheter du matériel informatique. Il n’y a rien de bien choquant. Mme Alquier m’a dit une fois « mais c’est pareil, c’est le même argent »… pas tout à fait : il y a aussi (et surtout) de l’argent qui vient de l’investissement des enfants, des parents et des enseignants. Je reviens encore à mon article du code de l’éducation : c’est la commune qui la charge de l’équipement et du fonctionnement de l’école, pas les seules familles concernées par l’école (quand on change les lampadaires d’une rue : c’est toute la commune qui paye et pas uniquement les habitants de la rue). Cette affaire de la coopérative a été une grande source de tensions entre les parents et l’école. Ils se demandaient légitimement ce que pouvait bien faire l’école de l’argent récolté pour la coopérative scolaire… elle se substituait aux obligations de la commune.

Bon, tout ça c’est le passé, la mairie s’occupe maintenant très bien de l’école et va très bien s’en occuper si on croit le programme… regardons l’avenir.

Heu, non, regardons encore un peu le passé avant. Il y avait dans le programme de 1995 deux très bons thèmes : « rendre la parole » et « concertation et dialogue ». Ces thèmes (la démocratie locale et participative) sont absents du programme 2008. La création d’un blog ce n’est pas rendre la parole mais principalement la prendre. Les conseils de quartiers sont à la mode et dans tous les programmes… il faut que ça soit un but pour nous d’avoir de tels conseils, mais il faut avant densifier fortement le lien social. Il y a quand même quelques petites mesures que l’on peut prendre et qui ne coutent rien pour déjà rapprocher le conseil municipal des citoyens :

• Affichage de la date et de l’ordre du jour du Conseil Municipal au moins une semaine à l’avance et diffusés très largement (panneau d’affichage, presse locale, site internet)
• Donner la possibilité aux citoyens (ou à une commission de citoyens) de prendre la parole et de poser des questions lors du Conseil Municipal
• Large diffusion des comptes rendus des conseils municipaux (panneau d’affichage, presse locale, site internet)

Pour moi, le principal enjeu de ces municipales réside dans une phrase trouvée dans la rubrique « nos échanges » :

A Port-mort l'ensemble du bénévolat,en y intégrant les élus municipaux, n'atteint même pas le seuil de 4 % de la population

Je ne veux véxer personne (je le dis et le redis, je respecte profondement le travail des élus et des responsables associatifs) avec ce que je vais écrire, mais c’est maintenant qu’il faut dire les choses (en plus je suis dans les 96%... donc on ne peut plus coupable de cette situation).

Dans le programme 2008, c’est comme en 2001 et 1995, on dit qu’on veut soutenir les associations si utiles au lien social… mais concrètement on fait quoi ? On sera à quel pourcentage en 2014 ?

D’années en années on reconduit les mêmes activités avec les mêmes budgets. Tous les ans on voit dans le journal de Port-Mort un article culpabilisant pour attirer du monde dans les associations. Je pense qu’il ne faut pas hésiter à développer ce qui marche (et justement, la marche à l’air de beaucoup plaire) et à arrêter ce qui ne marche pas (ça donnera du temps pour réfléchir à d’autre projets). Il y a une phrase qui est vraiment énervante c’est « bon, on fait comme l’année dernière ? ».

J’ai des propositions concrètes :

• Soutien financier ou matériel à des formations destinées aux responsables associatifs.
• Création d’un goûter intergénérationnel : les enfants de l’école invitent les anciens.
• Je voudrais monter une section jonglage à l’ALPM (je sais ça concerne l’ALPM et pas les municipales, mais on parle de lien social). Le jonglage est une activité qui peut se pratiquer et s’apprendre à tout âge. C’est de plus une activité qui plait aux adolescents qui sont les grands oubliés de notre commune.
• Je propose de créer un site internet favorisant le covoiturage sur les destinations de Vernon, Gaillon et les Andelys (les trois villes vers lesquelles nous nous déplaçons le plus). En plus d’être bon pour notre environnement, le covoiturage est créateur de lien social.

Ce sont des propositions, elles sont peut-être bonnes, peut-être pas, mais ce ne sont pas des propositions en l’air. On doit au moins les étudier. On peut être encore plus ambitieux, pourquoi ne pas essayer de faire un jumelage avec un village européen ? Un conseil municipal des jeunes ?… nous nous devons de trouver des projets collectifs si nous ne voulons pas finir en village dortoir. Un club du 3ème et une maison des jeunes restent pour moi des projets. Les conditions ne sont pas actuellement remplies pour les réaliser, mais il faut régulièrement réétudier les projets.

Développement… tout le monde a ce mot là à la bouche. Il peut être durable, insoutenable, maitrisé, inexistant ou encore 2.0 (ça c’est une private joke que je partage avec mes confrères développeurs… en informatique).

Au niveau de la planète, j’ai un gros problème idéologique avec les termes croissance et développement. Je vais repartir très loin en arrière : nous avons eu au 18ème siècle un chimiste, philosophe et économiste nommé Antoine Lavoisier. Il a énoncé la première version de la loi de conservation de la matière. On lui attribue à tord la maxime suivante : « rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme ». Difficile d’aller contre cette maxime. J’ai donc tendance à penser que le développement économique, c’est en fait les ressources naturelles de notre planète que l’on transforme. Vous ne me croyez pas ? Pensez à l’agriculture, à l’exploitation du pétrole, à la déforestation, … ou plus près ne nous aux sablières. On justifie généralement notre fuite en avant disant « les autres se développent, alors si nous on ne le fait pas, on va mourir ».

Vous pensez être bien loin des préoccupations de Port-Mort ? Et bien pas tant que ça : on est encore en plein dans l’intercommunalité. Depuis l’adoption de la loi de Chevènement (en 1999), un très grand nombre de groupements à fiscalité propre (la CCAE dans notre cas) ont choisi un financement par la taxe professionnelle unique (TPU). Cela est une véritable révolution pour les communes. Il ne faut plus raisonner en termes de développement économique de la commune, mais de l’intercommunalité. Cela veux dire que chaque commune n’est plus obligée d’avoir ses sablières pour avoir de la taxe professionnelle, mais uniquement là où c’est intelligent de faire. Cela veut dire que si une usine à un projet d’extension qui pose problème, on peut trouver une solution dans l’espace communautaire (comme pour Alland & Robert). La première extension du site avait posé (et pose encore) beaucoup de problèmes aux riverains (mais il fallait conserver l’entreprise dans la commune pour conserver la taxe professionnelle). Grace à la mise en place de la TPU, la dernière extension ne pose pas de problèmes puisque nous avons trouvé une solution dans l’espace communautaire… je sais, Port-Mort n’est pas dans EMS, mais avec quoi voulez-vous que je fasse ma démonstration sinon? En plus, ça va bientôt changer : sur le site de la CCAE, on peut lire qu’une zone d’activités de 12 hectares va voir le jour sur Bouafles-Courcelles. Le début des travaux de viabilisation de la zone est prévu pour 2005.

Pour l’instant (ça peut changer), ne comptons pas trop sur la CCAE pour le développement (je suis quand même un peu méchant car nous profitons quand même du soutien au commerce rural, et c’est vraiment très important pour nous). Ne comptons pas trop non plus sur la dotation globale de fonctionnement que nous donne l’état : l’état est très fort pour transférer des compétences, mais beaucoup moins pour transférer les financements qui vont avec.

Il vaut mieux compter sur nous. On peut regarder les dépenses, mais je doute que l’on puisse économiser grand-chose… il faut regarder vers les recettes. La commune dispose encore de 3 taxes : la taxe foncière sur les propriétés bâties, la taxe foncière sur les propriétés non bâties et la taxe d’habitation. Les taux de Port-Mort sont dans la moyenne. Il serait stupide de jouer sur ces taux. Si on bouge un des taux, par un savant mécanisme dont seul Bercy a le secret, les autres taux bougent. De plus, une augmentation de seulement un point de ces taux rapporterait peu à la commune, mais se verrait beaucoup sur nos feuilles d’imposition. Nous ne pouvons jouer que sur les bases… il faut donc que nous nous lancions dans l’agrandissement de nos maisons (désolé pour ceux qui ne peuvent pas pour diverses raisons), ou accueillir de nouveaux habitants.

Oui je pense qu’il faut continuer d’accueillir régulièrement de nouveaux habitants… j’insiste sur le terme régulièrement : ça ne veut pas dire massivement. Je vais par contre mettre un peu les pieds dans le plat : je crois profondément à l’habitat social en zone rurale. Je suis pour aider la CCAE à mettre en place sa politique sociale du logement. Voici un extrait du site de la CCAE (http://www.cc-andelys.fr/dossiers/habitatsoc.htm) :

Le premier objectif de la CCAE concernant l’habitat social, outre le fait de continuer à entretenir et améliorer l’existant, consiste à chercher le moyen de favoriser l’ouverture d’un parc locatif à loyers contrôlés dans les autres communes du territoire. En effet il paraît judicieux de permettre à des petites communes d’offrir des possibilités de se loger aux personnes qui souhaitent rester ou venir dans ces communes pour y faire travailler le commerce, fournir de la main d’œuvre aux artisans et produire les « jeunes pousses » qui contribueront à maintenir les écoles sur place.

Je rêvais de placer « foultitude » dans un message (pour ceux qui ne connaissent pas ce mot, c’est un peu comme moult ).

Je commence par Port-Mort. Il y aurait eu (je parle au conditionnel) un conseil municipal hier où beaucoup de décisions ont été prises concernant l’école (réfection de deux salles, travaux de peinture, aménagement d’une bibliothèque pour la maternelle, achat de matériels informatique). Evidement nous n’allons pas cracher dessus… mais quelle précipitation !!! Le principal est quand même là : il y a encore 3 mois j’étais soit disant le seul à trouver qu’il y avait un problème avec l’école, maintenant le conseil municipal s’en est aussi rendu compte. Après une réponse matérielle, il reste à apporter une réponse organisationnelle et je vais pouvoir profiter pleinement de la naissance de mon deuxième fils.

Concernant notre canton, le président du conseil général nous rendait visite aujourd’hui. Il y avait ce soir une réunion publique aux Andelys. Une très bonne nouvelle pour notre commune, il y a un projet de voie verte qui doit traverser notre commune : c’est une voie qui part de Vernon, qui longue la Seine de notre coté, et doit même se prolonger jusqu’en Angleterre.

Enfin, je ne peux m’empêcher de parler un peu politique. A cette réunion était aussi Mr Lehalleur qui a posé une question très intéressante : la sécurisation des routes, se fait souvent en réduisant la largeur des chaussées pour faire chuter les vitesses. Le problème de Mr  Lehalleur est que cela a pour effet de l’empêcher de passer avec ses engins agricoles (le problème est réel : comment traverser Courcelles sur Seine avec un moissonneuse batteuse ?). Cela pose pratiquement le même problème qu’avec Nufarm : que privilégier, la sécurité des personnes ou l’activité économique ?

Autre chose concernant Courcelles sur Seine, j’ai discuté avec Jean-Michel Basset (actuel maire-adjoint et tête de liste pour les prochaines municipales), il existe à Courcelles sur Seine un foyer autogéré par les jeunes qui marche depuis 1968... . Ça me laisse rêveur. Tout n’est bien sûr pas tout rose dans ce foyer, il y a des hauts et des bas, mais ça fait 40 ans qu’il fonctionne.